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LOUMANOU RUCHTY CADOL GROUP SARL, éditeur des services DTMoney, accorde une importance particulière à la protection des données personnelles et au respect de la vie privée de ses utilisateurs.
La présente politique explique quelles données personnelles nous collectons, pourquoi nous les utilisons, avec qui nous les partageons, combien de temps nous les conservons et comment vous pouvez exercer vos droits.
Elle s'applique à l'application mobile DTMoney, à ses services DT-Send et DTPay, ainsi qu'aux fonctionnalités et services associés proposés par DTMoney, notamment DT Business, les terminaux de paiement et DT Connect, selon leur disponibilité dans chaque pays.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
LOUMANOU RUCHTY CADOL GROUP SARL
- Siège social : Boulevard Félix TCHICAYA, en face du NEELL, Pointe-Noire, République du Congo.
- RCCM : CG-PNR-01-2022-B12-00128.
- NIU : M22000000215879P.
- Adresse électronique : contact@lrcgroup-app.com.
- Téléphone : (+242) 05 207 48 20 / 06 508 8787.
Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter notre service compétent à l'adresse électronique indiquée ci-dessus.
2. Données personnelles collectées
Nous collectons uniquement les données nécessaires à la création et à la gestion des comptes, à l'exécution des opérations financières, à la sécurité des services et au respect de nos obligations légales et réglementaires.
Selon les services utilisés, les données collectées comprennent les catégories suivantes.
2.1. Données d'identification et de profil
- Nom et prénom.
- Date de naissance.
- Numéro de téléphone.
- Adresse électronique.
- Photographie de profil, lorsqu'elle est renseignée.
- Informations nécessaires à la vérification de votre identité.
2.2. Données de compte et d'authentification
- Identifiants associés à votre compte.
- Mot de passe sous forme protégée.
- Code PIN et informations nécessaires à son contrôle.
- Informations relatives à la récupération et à la sécurisation du compte.
- Historique des connexions et des tentatives d'authentification.
- Jetons de session et données techniques d'authentification.
Les mots de passe, codes PIN et autres éléments d'authentification sont traités au moyen de mécanismes de protection adaptés. Ils ne sont pas destinés à être accessibles en clair par le personnel de DTMoney.
2.3. Données de vérification d'identité (KYC)
Lorsque la vérification d'identité est requise, nous pouvons collecter :
- Les photographies ou copies de documents d'identité.
- Les informations extraites de ces documents.
- Les photographies du visage et les données de preuve de vie, lorsque cette vérification est utilisée.
- Les résultats des contrôles d'identité.
- Les informations relatives à la validation, au refus ou à la nécessité d'un examen complémentaire du dossier.
Ces informations servent à vérifier votre identité, prévenir l'usurpation d'identité et satisfaire aux obligations applicables en matière de connaissance du client et de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
2.4. Données financières et transactionnelles
Dans le cadre de l'utilisation de nos services, nous traitons notamment :
- Les dépôts, retraits, transferts et paiements.
- Les montants, devises et dates des opérations.
- Les références et statuts des transactions.
- Les informations nécessaires à l'identification des expéditeurs et bénéficiaires.
- Les soldes et mouvements des portefeuilles électroniques.
- Les frais, commissions et taux de conversion appliqués.
- Les informations relatives aux remboursements, annulations et contestations.
- Les justificatifs et reçus associés aux opérations.
Les informations relatives aux cartes de paiement et aux terminaux sont également traitées lorsque vous utilisez DTPay ou les services de paiement associés.
2.5. Données relatives aux contacts
Avec votre autorisation, DTMoney peut accéder aux contacts enregistrés sur votre appareil afin de faciliter l'identification des bénéficiaires et l'exécution des transferts.
Cette fonctionnalité ne doit pas être utilisée pour collecter des contacts sans rapport avec les services proposés.
Vous pouvez retirer votre autorisation et demander la suppression des contacts synchronisés.
Les coordonnées nécessaires à la traçabilité d'une transaction déjà exécutée peuvent toutefois être conservées dans le dossier de cette transaction, conformément aux obligations applicables.
2.6. Données techniques et de sécurité
Lors de l'utilisation de DTMoney, nous pouvons collecter :
- L'adresse IP.
- Le type et le modèle de l'appareil.
- Le système d'exploitation et sa version.
- Les informations relatives à l'application et à sa version.
- Les identifiants techniques des appareils.
- Les dates et heures de connexion.
- Les journaux d'activité et d'erreurs.
- Les informations relatives aux tentatives d'accès et aux événements de sécurité.
- Les identifiants de notification des appareils (tokens FCM) et les informations nécessaires à l'acheminement et à la gestion des notifications push.
Ces données permettent notamment d'assurer le fonctionnement des services, de diagnostiquer les dysfonctionnements et de détecter les activités suspectes.
2.7. Données d'assistance et de communication
Lorsque vous contactez notre service d'assistance, nous pouvons traiter :
- Vos coordonnées.
- Le contenu de vos demandes.
- Les échanges avec notre équipe d'assistance.
- Les pièces jointes et justificatifs transmis.
- Les références des transactions concernées.
- L'historique de traitement et de résolution de votre demande.
2.8. Données relatives aux intégrations et aux services professionnels
Pour les utilisateurs de DT Business, des terminaux de paiement, de SoftPOS ou de DT Connect, des informations complémentaires peuvent être collectées :
- Les informations relatives aux organisations et aux comptes professionnels.
- Les rôles et autorisations attribués aux utilisateurs.
- Les informations relatives aux commerçants, fournisseurs et agents-relais.
- Les identifiants techniques des intégrations.
- Les événements d'API et de webhooks.
- Les journaux d'exécution et de livraison des événements.
2.9. Données relatives aux fichiers
DTMoney utilise Cloudflare R2 pour le stockage de certains fichiers associés à ses services. Selon les fonctionnalités utilisées, ces fichiers peuvent comprendre des documents, justificatifs, pièces jointes et autres éléments nécessaires au fonctionnement de la plateforme. Des métadonnées techniques nécessaires à leur stockage et à leur gestion peuvent également être traitées. Les catégories exactes de fichiers effectivement hébergées peuvent varier selon les services utilisés.
3. Finalités et fondements des traitements
Nous utilisons vos données personnelles pour les finalités suivantes :
| Finalité | Fondement du traitement |
|---|---|
| Création et gestion du compte | Exécution du contrat |
| Authentification et sécurisation des accès | Exécution du contrat et intérêt légitime de sécurité |
| Vérification de l'identité (KYC) | Obligations légales et réglementaires |
| Exécution des dépôts, retraits, transferts et paiements | Exécution du contrat et obligations réglementaires |
| Gestion des soldes et de l'historique financier | Exécution du contrat et obligations comptables |
| Prévention de la fraude et des opérations suspectes | Obligations réglementaires et intérêt légitime |
| Assistance et traitement des réclamations | Exécution du contrat et intérêt légitime |
| Envoi et acheminement des notifications opérationnelles et push | Exécution du contrat et consentement lorsque celui-ci est requis |
| Stockage des fichiers nécessaires aux services | Exécution du contrat |
| Synchronisation des contacts | Consentement |
| Amélioration et diagnostic des services | Intérêt légitime |
| Communications commerciales | Consentement préalable, lorsque celui-ci est requis |
Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment. Ce retrait ne remet pas en cause la licéité des traitements réalisés avant celui-ci.
Certains traitements restent nécessaires à l'exécution du service ou au respect d'obligations légales, indépendamment du retrait d'un consentement facultatif.
4. Partage et communication des données
DTMoney ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers à des fins commerciales.
Certaines données peuvent néanmoins être communiquées aux catégories de destinataires suivantes, dans la limite de leurs missions et des informations nécessaires à leur intervention.
4.1. Hébergement et prestataires techniques
Hébergement et infrastructure technique — LWS : les applications et services de DTMoney sont hébergés auprès de LWS, qui assure notamment l'hébergement de l'infrastructure applicative et de la base de données MySQL utilisée pour le fonctionnement de la plateforme. Dans le cadre de cette prestation, LWS peut être amené à traiter les données nécessaires à l'hébergement, à la maintenance, à la sécurité et à la disponibilité des services.
Stockage des fichiers — Cloudflare R2 : DTMoney utilise Cloudflare R2 pour le stockage de certains fichiers associés à ses services. Ces fichiers peuvent notamment comprendre des documents, justificatifs, pièces jointes et autres éléments nécessaires au fonctionnement de la plateforme. Cloudflare intervient en qualité de prestataire technique pour le stockage et la gestion de ces fichiers. Les données concernées peuvent inclure leur contenu ainsi que certaines métadonnées techniques nécessaires à leur gestion. Ce stockage de fichiers est distinct de la base de données MySQL ; les catégories exactes de fichiers présentes dans R2 restent à confirmer.
Notifications push — Firebase Cloud Messaging (FCM) : DTMoney utilise FCM, un service fourni par Google, exclusivement pour l'acheminement des notifications push vers les appareils des utilisateurs. À cette fin, certaines informations techniques peuvent être traitées, notamment les identifiants de notification des appareils (tokens) et les informations nécessaires à la transmission et à la gestion des notifications. FCM n'est pas utilisé par DTMoney pour héberger les comptes utilisateurs, les données financières ou les documents d'identité.
Vérification d'identité et procédures KYC — Didit : DTMoney utilise les services de Didit pour effectuer certaines opérations de vérification d'identité et de contrôle des utilisateurs. Dans ce cadre, des données personnelles peuvent être transmises au prestataire, notamment des informations d'identité, des photographies de documents officiels, des selfies et des données issues des contrôles de reconnaissance faciale ou de vérification de présence, lorsque ces fonctionnalités sont activées. Ces traitements sont réalisés dans le cadre des procédures de vérification d'identité, de prévention de la fraude et de sécurisation des services.
Authentification par téléphone et communications — Infobip : DTMoney utilise les services d'Infobip pour l'envoi de codes de vérification à usage unique (OTP) et certaines communications destinées aux utilisateurs. Les données traitées peuvent inclure les numéros de téléphone, les informations nécessaires à l'envoi des messages, ainsi que les métadonnées et journaux relatifs à leur transmission et à leur livraison.
4.2. Partenaires financiers et opérationnels
Certaines informations peuvent être communiquées aux banques, établissements de paiement, opérateurs de monnaie électronique, réseaux de distribution et autres partenaires intervenant dans l'exécution ou le règlement des opérations.
Cette communication est limitée aux informations nécessaires à la réalisation des opérations et au respect des obligations applicables.
4.3. Autorités compétentes
Nous pouvons communiquer des données personnelles aux autorités administratives, judiciaires, fiscales et de supervision financière lorsque cette communication est requise par la loi ou nécessaire à l'exécution d'une obligation réglementaire.
4.4. Transferts internationaux
Dans le cadre du fonctionnement de DTMoney, certaines données personnelles peuvent être hébergées ou traitées par des prestataires techniques situés en dehors de la République du Congo. Ces traitements peuvent notamment intervenir dans le cadre de l'hébergement informatique, du stockage de fichiers, de la vérification d'identité, de l'envoi de notifications et de communications électroniques.
Les prestataires concernés peuvent notamment inclure LWS, Cloudflare, Google, Didit et Infobip, selon les services utilisés. Lorsque ces traitements impliquent un transfert international de données personnelles, LRC Group SARL veille à identifier les destinations concernées, à encadrer contractuellement les interventions des prestataires et à mettre en œuvre les garanties et formalités requises par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
5. Conservation des données personnelles
Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
Les durées de conservation varient selon la nature des données, les services utilisés, les obligations légales et réglementaires applicables ainsi que les nécessités de gestion, de sécurité et de prévention de la fraude.
Certaines données relatives aux opérations financières, aux obligations de conformité et à la lutte contre la fraude peuvent être conservées pendant les périodes imposées par la réglementation applicable.
À l'expiration des durées de conservation applicables, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées lorsque leur conservation demeure légalement nécessaire.
6. Suppression du compte et traitement des données restantes
Vous pouvez demander la suppression de votre compte DTMoney depuis la fonctionnalité dédiée dans l'application.
La suppression effective du compte entraîne :
- La désactivation du compte.
- La révocation des sessions et des jetons d'accès.
- La suppression ou la neutralisation des données de connexion et des informations de profil qui ne sont plus nécessaires.
- La suppression des contacts synchronisés à la suite de la clôture effective du compte.
Certaines données peuvent néanmoins être conservées après la clôture du compte, notamment :
- Les informations nécessaires à la traçabilité des opérations financières.
- Les documents d'identification soumis à une obligation de conservation.
- Les écritures comptables et justificatifs.
- Les éléments nécessaires au traitement d'une réclamation, d'un litige ou d'une enquête.
La clôture du compte ne remet donc pas en cause les obligations légales de conservation des documents financiers et réglementaires.
Lorsqu'une demande de suppression reste en attente en raison d'une opération non terminée ou d'une situation nécessitant une régularisation, elle est traitée conformément à la procédure de clôture du compte. La suppression effective intervient après la résolution des éléments bloquants.
Les modalités détaillées sont disponibles sur notre pageSuppression de compte.
7. Gestion des contacts et retrait du consentement
Lorsque vous autorisez DTMoney à accéder à vos contacts, les informations nécessaires à cette fonctionnalité peuvent être synchronisées afin de faciliter les transferts.
Vous pouvez retirer cette autorisation depuis les paramètres de votre appareil ou les fonctionnalités de gestion des contacts proposées dans l'application.
Après le retrait du consentement, les contacts synchronisés sont supprimés à la suite du retrait du consentement, sauf lorsqu'une information doit être conservée dans le cadre d'une opération financière déjà exécutée ou d'une obligation légale.
Si une demande de suppression est enregistrée hors connexion, elle reste en attente de synchronisation avec nos serveurs. La suppression côté serveur est considérée comme effective après confirmation de son exécution.
8. Sécurité des données
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger les données personnelles contre la perte, l'altération, la divulgation et l'accès non autorisé.
Ces mesures comprennent notamment :
- Le chiffrement des données sensibles lorsque cela est approprié.
- La protection des informations d'authentification.
- La restriction des accès aux personnes autorisées.
- La journalisation des opérations sensibles.
- La surveillance des événements de sécurité.
- La sécurisation des communications entre les applications et les serveurs.
- La réalisation de sauvegardes techniques.
- La gestion des incidents et des vulnérabilités.
L'accès aux données est limité aux personnes qui en ont besoin dans le cadre de leurs fonctions et soumis à des obligations de confidentialité.
Malgré ces mesures, aucun système informatique ne peut garantir une sécurité absolue. En cas d'incident affectant les données personnelles, nous prenons les mesures nécessaires pour en limiter les conséquences et respecter les obligations de notification applicables.
9. Cookies et technologies similaires
Le site web DTMoney n'utilise actuellement pas de cookies ni de traceurs de mesure d'audience ou publicitaires. Le fonctionnement actuel du site ne nécessite pas de cookies ; aucun cookie ni stockage local ou de session n'est utilisé par le code du site pour mémoriser vos préférences ou suivre votre navigation.
Certaines ressources et services externes utilisés par le site, notamment la feuille de style et les polices chargées depuis cdnjs ainsi que le service distant de la FAQ, peuvent recevoir des données techniques de connexion telles que l'adresse IP et les informations du navigateur. Ces prestataires appliquent leurs propres politiques de confidentialité.
10. Droits des utilisateurs
Conformément à la législation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez notamment des droits suivants, sous réserve des conditions et exceptions prévues par la loi :
Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en demander une copie.
Droit de rectification : demander la correction ou la mise à jour de données inexactes ou incomplètes.
Droit de suppression : demander la suppression des données dont la conservation ou le traitement n'est plus légalement justifié.
Droit d'opposition : vous opposer à certains traitements lorsque les conditions légales sont réunies.
Droit à la portabilité : recevoir, dans les conditions prévues par la loi, les données que vous avez fournies dans un format structuré et lisible par machine.
Droit de retirer votre consentement : retirer votre autorisation pour les traitements qui reposent sur votre consentement.
L'exercice de ces droits peut être limité lorsque nous devons conserver certaines données pour respecter une obligation légale, assurer la traçabilité d'une opération financière ou défendre nos droits dans le cadre d'un litige.
Pour exercer vos droits, adressez une demande à :
Votre demande doit permettre de vérifier votre identité et préciser le droit que vous souhaitez exercer.
Nous vous apporterons une réponse conformément aux délais et modalités prévus par la législation applicable.
11. Données des mineurs
Les services DTMoney sont destinés aux personnes âgées d'au moins 16 ans, sous réserve de la capacité juridique nécessaire et des conditions prévues par les conditions générales d'utilisation et la réglementation applicable dans leur pays. Les règles applicables aux utilisateurs mineurs, notamment les éventuelles exigences d'autorisation ou de représentation légale, dépendent de la législation de leur pays.
Nous ne cherchons pas à collecter volontairement des données auprès de personnes qui ne remplissent pas ces conditions.
Lorsqu'un compte est identifié comme ayant été créé en violation des conditions d'éligibilité applicables, nous pouvons prendre les mesures nécessaires pour le suspendre ou le clôturer et traiter les données concernées conformément aux obligations légales.
12. Modifications de la présente politique
La présente politique peut être mise à jour afin de tenir compte de l'évolution de nos services, de nos pratiques de traitement et des exigences légales et réglementaires.
Toute modification substantielle sera portée à votre connaissance par les moyens de communication appropriés, notamment par une notification dans l'application ou une publication sur notre site web.
La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.
13. Contact
Pour toute question concernant la présente politique, la collecte ou l'utilisation de vos données personnelles, ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
LOUMANOU RUCHTY CADOL GROUP SARL
Service chargé de la protection des données personnelles
E-mail : contact@lrcgroup-app.com
Téléphone : (+242) 05 207 48 20 / 06 508 8787
Adresse : Boulevard Félix TCHICAYA, en face du NEELL, Pointe-Noire, République du Congo.
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